Les procès-verbaux, arrêtés, et délibérations du Conseil Municipal

Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents municipaux. Cliquez sur l’un des boutons pour afficher les documents de la catégorie correspondante.

Procès-verbaux de mars 2024 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 12 mars 2024

Procès-verbaux de janvier 2024 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 12 janvier 2024

Procès-verbaux de décembre 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 13 décembre 2023
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 11 décembre 2023

Procès-verbaux de novembre 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 08 novembre 2023

Procès-verbaux d'octobre 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 06 octobre 2023

Procès-verbaux de juin 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 07 juin 2023

Procès-verbaux d'avril 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 07 avril 2023

Procès-verbaux de février 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 22 février 2023
Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 01 février 2023

Procès-verbaux de janvier 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 17 janvier 2023

Arrêtés municipaux de janvier 2024 :

Arrêté municipal n°2024-001
Publié le mardi 02 janvier 2024 et portant sur convocation des électeurs de la section de Fouzilhac

Arrêtés municipaux de novembre 2023 :

Arrêté municipal n°2023-039
Publié le lundi 27 novembre 2023 et portant sur levant les restrictions d'usage temporaire de l'eau destinée à la consommation humaine - Villeneuve
Arrêté municipal n°2023-038
Publié le mardi 14 novembre 2023 et portant sur Consultation section Villeneuve - Vente G560, G766, G564, G593, G851, G848 - ANNULÉ
Arrêté municipal n°2023-037
Publié le mardi 14 novembre 2023 et portant sur Consultation des électeurs de Villeneuve - Vente G732
Arrêté municipal n°2023.036
Publié le mercredi 08 novembre 2023 et portant sur portant restriction d'usage temporaire pour l'eau destinée à la consommation humaine - Villeneuve

Arrêtés municipaux d'octobre 2023 :

Arrêté municipal n°2023.035
Publié le mardi 31 octobre 2023 et portant sur portant convocation des électeurs du Crouzet
Arrêté municipal n°2023.034
Publié le jeudi 26 octobre 2023 et portant sur permission de voirie temporaire - DRIVOPTIC
Arrêté municipal n°2023.033
Publié le mardi 24 octobre 2023 et portant sur permission de voirie et réglementation de la circulation temporaire - Engelvin TP réseaux
Arrêté municipal n°2023.31
Publié le lundi 02 octobre 2023 et portant sur interdiction de circulation temporaire - Route communale Les Maurels

Arrêtés municipaux d'août 2023 :

Arrêté municipal n°2023.26
Publié le mercredi 16 août 2023 et portant sur interdiction de stationnement et de circulation temporaire - Vide Grenier
Arrêté municipal n°2023.25
Publié le mercredi 16 août 2023 et portant sur portant autorisation vide grenier

Arrêtés municipaux de juillet 2023 :

Arrêté municipal n°2023.23
Publié le lundi 17 juillet 2023 et portant sur Portant interdiction accès parc éolien Villeneuve

Arrêtés municipaux de juin 2023 :

Arrêté municipal n°2023.16
Publié le jeudi 08 juin 2023 et portant sur Arrêté municipal portant présomption d'un bien vacant et sans maître n°2 - G465/G537/G540
Arrêté municipal n°2023.15
Publié le jeudi 08 juin 2023 et portant sur Arrêté municipal portant présomption d'un bien vacant et sans maître n°1 - G134/G136

Arrêtés municipaux de mai 2023 :

Arrêté municipal n°2023.013
Publié le mardi 23 mai 2023 et portant sur Arrêté de voirie portant alignement de voirie

Arrêtés municipaux d'avril 2023 :

Arrêté municipal n°2023.11
Publié le lundi 03 avril 2023 et portant sur Prolongation arrêté temporaire portant permission de voirie et réglementation de la circulation - Engelvin TP Réseau

Arrêtés municipaux de février 2023 :

Arrêté municipal n°2023-07
Publié le lundi 13 février 2023 et portant sur Qualité de l'eau destinée à la consommation humaine - Levée de recommandation d'usage permanente - Villeneuve

Arrêtés municipaux de janvier 2023 :

Arrêté municipal n°2023.06
Publié le mardi 31 janvier 2023 et portant sur Changement de véhicule taxi Genestier Licence n°2 - Annule et remplace AR2020.27-BIS
Arrêté municipal n°2023.05
Publié le mardi 31 janvier 2023 et portant sur Arrêté de circulation : Dérogation de tonnage permanente Pont de Boissanfeuilles
Arrêté municipal n°2023.01
Publié le mardi 03 janvier 2023 et portant sur Arrêté portant permission de voirie et réglementation de la circulation - Engelvin TP Réseau

Délibérations de mars 2024 :

Délibération n°2024.013
Publiée le mardi 12 mars 2024 et portant sur Vote du compte administratif complet 2023 - Budget Lotissement
Délibération n°2024.012
Publiée le mardi 12 mars 2024 et portant sur Vote du compte administratif complet 2023 - Budget Service Eau
Délibération n°2024.011
Publiée le mardi 12 mars 2024 et portant sur Vote du compte administratif 2023 complet - Budget Commune
Délibération n°2024.010
Publiée le mardi 12 mars 2024 et portant sur Demande de subvention DETR 2024 : remplacement vitraux et porte de l'église
Délibération n°2024.009
Publiée le mardi 12 mars 2024 et portant sur Autorisation paiement factures investissement avant le vote du Budget Primitif 2024
Délibération n°2024.008
Publiée le mardi 12 mars 2024 et portant sur Projet extension cimetière
Délibération n°2024.007
Publiée le mardi 12 mars 2024 et portant sur Déclassement de parties de terrain du domaine public communal : ancien chemin de Boissanfeuilles
Délibération n°2024.006.001
Publiée le mardi 12 mars 2024 et portant sur Programme travaux ONF 2024 : forêt sectionale de Villeneuve
Délibération n°2024.005
Publiée le mardi 12 mars 2024 et portant sur Participation transport scolaire 2022/2023
Délibération n°2024.004
Publiée le mardi 12 mars 2024 et portant sur Certification de la gestion forestière durable des forêts PEFC : Section Chaudeyrac/Meissouzac/Les Maurels/Le Mont
Délibération n°2024.003
Publiée le mardi 12 mars 2024 et portant sur Certification de la gestion forestière durable des forêts PEFC : Section Grosfau
Délibération n°2024.002
Publiée le mardi 12 mars 2024 et portant sur Certification de la gestion forestière durable des forêts PEFC : Section Villeneuve

Délibérations de janvier 2024 :

Délibération n°2024-001-01
Publiée le vendredi 12 janvier 2024 et portant sur création d'un emploi non-permanent à temps non-complet d'adjoint technique territorial pour un accroissement saisonnier d'activité

Délibérations de décembre 2023 :

Délibération n°2023.67
Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur Acquisition parcelles H1328, H1329 et H1330 - Boissanfeuilles
Délibération n°2023.65
Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur Création d'emploi : précision concernant la délibération n°2017-060 du 18/12/2017
Délibération n°2023.62
Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur Échange et vente entre les parelles A893 et A892 - Section Le Crouzet
Délibération n°2023.073
Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur Convention d'adhésion service de conseil en recrutement CDG48
Délibération n°2023.072
Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur Décision modificatve n°3 : Budget Commune
Délibération n°2023.071
Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur Restauration toiture de l'aglise : demande de financement la sauvegarde de l'Art Français
Délibération n°2023.068
Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur Participation fonctionnement restauration scolaire école Châteauneuf 2022/2023
Délibération n°2023.066
Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur Vente de la parcelle déclassée et désaffectée C474 - Fouzilhac
Délibération n°2023.064
Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur Instauration Compte-Epargne Temps
Délibération n°2023.063
Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur Mise en place du régime d'astreintes pour le service technique - Annule et remplace la délib. 2021.040
Délibération n°2023.061
Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur Décision modificative n°3 - Budget Eau

Délibérations de novembre 2023 :

Délibération n°2023-060
Publiée le mercredi 08 novembre 2023 et portant sur Décision modificative n°2 - Budget Eau - ANNULÉ
Délibération n°2023-059
Publiée le mercredi 08 novembre 2023 et portant sur Dénomination des voies communales
Délibération n°2023-058
Publiée le mercredi 08 novembre 2023 et portant sur Décision modificative n°2 - Budget Eau - ANNULÉ
Délibération n°2023-057
Publiée le mercredi 08 novembre 2023 et portant sur Achaut terrain section Villeneuve - G732
Délibération n°2023-056
Publiée le mercredi 08 novembre 2023 et portant sur Indémnité gardiennage de l'église 2023 - Annule et remplace la délib. n°2023-040
Délibération n°2023-055
Publiée le mercredi 08 novembre 2023 et portant sur acquisition de plein droit de bien vacant et sans maître - E52, E53, E54 et H630
Délibération n°2023-054
Publiée le mercredi 08 novembre 2023 et portant sur Demande achat terrain Villeneuve - ANNULÉ
Délibération n°2023-053
Publiée le mercredi 08 novembre 2023 et portant sur Inscription et destination des coupes de bois 2024

Délibérations d'octobre 2023 :

Délibération n°2023.052
Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur demande échange terrain - section Le Crouzet
Délibération n°2023.051
Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur Participation transport scolaire 2021/2022
Délibération n°2023.050
Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur désaffectation et déclassement de la parcelle C474 - Fouzilhac
Délibération n°2023.049
Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur déclassement, désafectation et vente de la parcelle H1326 - SCI Les Cigales
Délibération n°2023.048
Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur désaffectation et déclassement du domaine public - Parcelle G864 - ANNULÉE
Délibération n°2023.047
Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur achat terrain - Commune / section de Fouzilhac
Délibération n°2023.046
Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur échange de terrain - Commune / section de Clamouse
Délibération n°2023.045
Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur Calcul des allocations de retour à l'emploi - Convention avec le CDG48
Délibération n°2023.043
Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur Décison modificative n°1 - Budget Eau
Délibération n°2023.042
Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur mise en conformité des captages d'eau potable : réalisation des opérations foncières
Délibération n°2023.041
Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur Facturation taxe ordures ménagères 2023
Délibération n°2023.040
Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur indémnité gardiennage de l'église
Délibération n°2023.039
Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur Décision modificative n°2 - Budget Commune

Délibérations de juin 2023 :

Délibération n°2023.038
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Élections sénatoriales
Délibération n°2023.037
Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Demande achat de terrain - Section Villeneuve - ANNULÉE
Délibération n°2023.036
Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Décision modificative n°1 - Budget Lotissement
Délibération n°2023.035
Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Forfait communal école de Châteauneuf de Randon
Délibération n°2023.034
Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Décision modificative n°1 - Budget Commune
Délibération n°2023.033
Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Amortissement des frais de fonds de concours concernant le budget principal de la commune
Délibération n°2023.032
Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er Janvier 2024
Délibération n°2023.031
Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Demande de subvention au titre des Contrats Territoriaux : Voirie 2023
Délibération n°2023.030
Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Attribution subvention de fonctionnement - Service de garderie périscolaire de Châteauneuf de Randon
Délibération n°2023.029
Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Attrubution des subventions aux associations 2023
Délibération n°2023.028
Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Subvention exeptionnelle APEL École de St Flour de Mercoire pour voyage scolaire
Délibération n°2023.027
Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Facturation encarts publicitaires - Guide Pratique de la Lozère 2023
Délibération n°2023.026
Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service d'eau potable 2022 (RPQS)
Délibération n°2023.025
Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Allotissement des terres à vocation agricole ou pastorale de la commune de Chaudeyrac
Délibération n°2023.024
Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Acquisition de plein droit de bien vacant sans maître A137/H659/H1120/H1121
Délibération n°2023.023
Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Acquisition de plein droit de bien vacant sans maître A814

Délibérations d'avril 2023 :

Délibération n°2023.022
Publiée le vendredi 07 avril 2023 et portant sur Participation restauration scolaire école de Châteauneuf de Randon 2021/2022
Délibération n°2023.021
Publiée le vendredi 07 avril 2023 et portant sur Compétence école de St Flour de Mercoire 2022/2023
Délibération n°2023.020
Publiée le vendredi 07 avril 2023 et portant sur Participation de la commune à la consultation organisée par le Centre de Gestion pour la passation du contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l'égard de leur personnel
Délibération n°2023.019
Publiée le vendredi 07 avril 2023 et portant sur Demande de subvention au titre des amendes de police 2023
Délibération n°2023.018
Publiée le vendredi 07 avril 2023 et portant sur Adhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la fonction publique mise en oeuvre par le Centre de Gestion
Délibération n°2023.017
Publiée le vendredi 07 avril 2023 et portant sur Vote des taux d'impositions 2023
Délibération n°2023.016
Publiée le vendredi 07 avril 2023 et portant sur Vente d'une partie de terrain désaffectée et déclassée - Villeneuve - Annule et remplace n°2022.019
Délibération n°2023.015
Publiée le vendredi 07 avril 2023 et portant sur Déclassement et désaffectation de deux parties de terrain issues du domaine public communal - Villeneuve - Annule et remplae n°2022.012
Délibération n°2023.014
Publiée le vendredi 07 avril 2023 et portant sur Convention pluriannuelle de pâturage - Section Les Maurels - Annule et remplace n°2021.043 Bis
Délibération n°2023.013
Publiée le vendredi 07 avril 2023 et portant sur Programme travaux ONF : forêt sectionale de Grosfau

Délibérations de février 2023 :

Délibération n°2023.012
Publiée le mercredi 22 février 2023 et portant sur Vote du compte administratif complet - Budget Lotissement
Délibération n°2023.011
Publiée le mercredi 22 février 2023 et portant sur Vote du compte administratif complet - Budget Eau
Délibération n°2023.010
Publiée le mercredi 22 février 2023 et portant sur Vote du compte administratif complet - Budget Commune
Délibération n°2023.009
Publiée le mercredi 22 février 2023 et portant sur Programme travaux ONF : forêt sectionale de Villeneuve
Délibération n°2023.008
Publiée le mercredi 22 février 2023 et portant sur Allotissement des terres à vocation agricole ou pastorale de la commune de Chaudeyrac - Clamouse
Délibération n°2023.007
Publiée le mercredi 22 février 2023 et portant sur Allotissement des terres à vocation agricole ou pastorale de la section de Grosfau
Délibération n°2023.006
Publiée le mercredi 01 février 2023 et portant sur Vente du Lot n°1 - Lotissement Les Sagnoles - Annule et remplace la délib. 2022.040

Délibérations de janvier 2023 :

Délibération n°2023.005
Publiée le mardi 17 janvier 2023 et portant sur Autorisation permanente et générale de poursuites données au comptable public
Délibération n°2023.004
Publiée le mardi 17 janvier 2023 et portant sur Renouvellement au service adhésion DUPFI du CDG48
Délibération n°2023.003
Publiée le mardi 17 janvier 2023 et portant sur Participation aux transports scolaires des élèves du primaire pour l'année scolaire 2020-2021
Délibération n°2023.002
Publiée le mardi 17 janvier 2023 et portant sur Destination et inscription des coupes de bois 2023
Délibération n°2023.001
Publiée le mardi 17 janvier 2023 et portant sur Constitution d'une servitude de passage sur la parcelle cadastrée A892 au bénéfice de la parcelle cadastrée A893