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Procès-verbaux d'octobre 2023 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 06 octobre 2023 |
Procès-verbaux de juin 2023 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 07 juin 2023 |
Procès-verbaux d'avril 2023 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 07 avril 2023 |
Procès-verbaux de février 2023 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 22 février 2023 |
Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 01 février 2023 |
Procès-verbaux de janvier 2023 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 17 janvier 2023 |
Arrêtés municipaux de novembre 2023 :
Arrêté municipal n°2023-039 Publié le lundi 27 novembre 2023 et portant sur levant les restrictions d'usage temporaire de l'eau destinée à la consommation humaine - Villeneuve |
Arrêté municipal n°2023-038 Publié le mardi 14 novembre 2023 et portant sur Consultation section Villeneuve - Vente G560, G766, G564, G593, G851, G848 - ANNULÉ |
Arrêté municipal n°2023-037 Publié le mardi 14 novembre 2023 et portant sur Consultation des électeurs de Villeneuve - Vente G732 |
Arrêté municipal n°2023.036 Publié le mercredi 08 novembre 2023 et portant sur portant restriction d'usage temporaire pour l'eau destinée à la consommation humaine - Villeneuve |
Arrêtés municipaux d'octobre 2023 :
Arrêté municipal n°2023.035 Publié le mardi 31 octobre 2023 et portant sur portant convocation des électeurs du Crouzet |
Arrêté municipal n°2023.034 Publié le jeudi 26 octobre 2023 et portant sur permission de voirie temporaire - DRIVOPTIC |
Arrêté municipal n°2023.033 Publié le mardi 24 octobre 2023 et portant sur permission de voirie et réglementation de la circulation temporaire - Engelvin TP réseaux |
Arrêté municipal n°2023.31 Publié le lundi 02 octobre 2023 et portant sur interdiction de circulation temporaire - Route communale Les Maurels |
Arrêtés municipaux d'août 2023 :
Arrêté municipal n°2023.26 Publié le mercredi 16 août 2023 et portant sur interdiction de stationnement et de circulation temporaire - Vide Grenier |
Arrêté municipal n°2023.25 Publié le mercredi 16 août 2023 et portant sur portant autorisation vide grenier |
Arrêtés municipaux de juillet 2023 :
Arrêté municipal n°2023.23 Publié le lundi 17 juillet 2023 et portant sur Portant interdiction accès parc éolien Villeneuve |
Arrêtés municipaux de juin 2023 :
Arrêté municipal n°2023.16 Publié le jeudi 08 juin 2023 et portant sur Arrêté municipal portant présomption d'un bien vacant et sans maître n°2 - G465/G537/G540 |
Arrêté municipal n°2023.15 Publié le jeudi 08 juin 2023 et portant sur Arrêté municipal portant présomption d'un bien vacant et sans maître n°1 - G134/G136 |
Arrêtés municipaux de mai 2023 :
Arrêté municipal n°2023.013 Publié le mardi 23 mai 2023 et portant sur Arrêté de voirie portant alignement de voirie |
Arrêtés municipaux d'avril 2023 :
Arrêté municipal n°2023.11 Publié le lundi 03 avril 2023 et portant sur Prolongation arrêté temporaire portant permission de voirie et réglementation de la circulation - Engelvin TP Réseau |
Arrêtés municipaux de février 2023 :
Arrêté municipal n°2023-07 Publié le lundi 13 février 2023 et portant sur Qualité de l'eau destinée à la consommation humaine - Levée de recommandation d'usage permanente - Villeneuve |
Arrêtés municipaux de janvier 2023 :
Arrêté municipal n°2023.06 Publié le mardi 31 janvier 2023 et portant sur Changement de véhicule taxi Genestier Licence n°2 - Annule et remplace AR2020.27-BIS |
Arrêté municipal n°2023.05 Publié le mardi 31 janvier 2023 et portant sur Arrêté de circulation : Dérogation de tonnage permanente Pont de Boissanfeuilles |
Arrêté municipal n°2023.01 Publié le mardi 03 janvier 2023 et portant sur Arrêté portant permission de voirie et réglementation de la circulation - Engelvin TP Réseau |
Délibérations de novembre 2023 :
Délibération n°2023-059 Publiée le mercredi 08 novembre 2023 et portant sur Dénomination des voies communales |
Délibérations d'octobre 2023 :
Délibération n°2023.052 Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur demande échange terrain - section Le Crouzet |
Délibération n°2023.051 Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur Participation transport scolaire 2021/2022 |
Délibération n°2023.050 Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur désaffectation et déclassement de la parcelle C474 - Fouzilhac |
Délibération n°2023.049 Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur déclassement, désafectation et vente de la parcelle H1326 - SCI Les Cigales |
Délibération n°2023.048 Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur désaffectation et déclassement du domaine public - Parcelle G864 - ANNULÉE |
Délibération n°2023.047 Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur achat terrain - Commune / section de Fouzilhac |
Délibération n°2023.046 Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur échange de terrain - Commune / section de Clamouse |
Délibération n°2023.045 Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur Calcul des allocations de retour à l'emploi - Convention avec le CDG48 |
Délibération n°2023.043 Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur Décison modificative n°1 - Budget Eau |
Délibération n°2023.042 Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur mise en conformité des captages d'eau potable : réalisation des opérations foncières |
Délibération n°2023.041 Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur Facturation taxe ordures ménagères 2023 |
Délibération n°2023.040 Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur indémnité gardiennage de l'église |
Délibération n°2023.039 Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur Décision modificative n°2 - Budget Commune |
Délibérations de juin 2023 :
Délibération n°2023.038 Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Élections sénatoriales |
Délibération n°2023.037 Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Demande achat de terrain - Section Villeneuve - ANNULÉE |
Délibération n°2023.036 Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Décision modificative n°1 - Budget Lotissement |
Délibération n°2023.035 Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Forfait communal école de Châteauneuf de Randon |
Délibération n°2023.034 Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Décision modificative n°1 - Budget Commune |
Délibération n°2023.033 Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Amortissement des frais de fonds de concours concernant le budget principal de la commune |
Délibération n°2023.032 Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er Janvier 2024 |
Délibération n°2023.031 Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Demande de subvention au titre des Contrats Territoriaux : Voirie 2023 |
Délibération n°2023.030 Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Attribution subvention de fonctionnement - Service de garderie périscolaire de Châteauneuf de Randon |
Délibération n°2023.029 Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Attrubution des subventions aux associations 2023 |
Délibération n°2023.028 Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Subvention exeptionnelle APEL École de St Flour de Mercoire pour voyage scolaire |
Délibération n°2023.027 Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Facturation encarts publicitaires - Guide Pratique de la Lozère 2023 |
Délibération n°2023.026 Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service d'eau potable 2022 (RPQS) |
Délibération n°2023.025 Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Allotissement des terres à vocation agricole ou pastorale de la commune de Chaudeyrac |
Délibération n°2023.024 Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Acquisition de plein droit de bien vacant sans maître A137/H659/H1120/H1121 |
Délibération n°2023.023 Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Acquisition de plein droit de bien vacant sans maître A814 |
Délibérations d'avril 2023 :
Délibération n°2023.022 Publiée le vendredi 07 avril 2023 et portant sur Participation restauration scolaire école de Châteauneuf de Randon 2021/2022 |
Délibération n°2023.021 Publiée le vendredi 07 avril 2023 et portant sur Compétence école de St Flour de Mercoire 2022/2023 |
Délibération n°2023.019 Publiée le vendredi 07 avril 2023 et portant sur Demande de subvention au titre des amendes de police 2023 |
Délibération n°2023.017 Publiée le vendredi 07 avril 2023 et portant sur Vote des taux d'impositions 2023 |
Délibération n°2023.016 Publiée le vendredi 07 avril 2023 et portant sur Vente d'une partie de terrain désaffectée et déclassée - Villeneuve - Annule et remplace n°2022.019 |
Délibération n°2023.014 Publiée le vendredi 07 avril 2023 et portant sur Convention pluriannuelle de pâturage - Section Les Maurels - Annule et remplace n°2021.043 Bis |
Délibération n°2023.013 Publiée le vendredi 07 avril 2023 et portant sur Programme travaux ONF : forêt sectionale de Grosfau |
Délibérations de février 2023 :
Délibération n°2023.012 Publiée le mercredi 22 février 2023 et portant sur Vote du compte administratif complet - Budget Lotissement |
Délibération n°2023.011 Publiée le mercredi 22 février 2023 et portant sur Vote du compte administratif complet - Budget Eau |
Délibération n°2023.010 Publiée le mercredi 22 février 2023 et portant sur Vote du compte administratif complet - Budget Commune |
Délibération n°2023.009 Publiée le mercredi 22 février 2023 et portant sur Programme travaux ONF : forêt sectionale de Villeneuve |
Délibération n°2023.008 Publiée le mercredi 22 février 2023 et portant sur Allotissement des terres à vocation agricole ou pastorale de la commune de Chaudeyrac - Clamouse |
Délibération n°2023.007 Publiée le mercredi 22 février 2023 et portant sur Allotissement des terres à vocation agricole ou pastorale de la section de Grosfau |
Délibération n°2023.006 Publiée le mercredi 01 février 2023 et portant sur Vente du Lot n°1 - Lotissement Les Sagnoles - Annule et remplace la délib. 2022.040 |
Délibérations de janvier 2023 :
Délibération n°2023.005 Publiée le mardi 17 janvier 2023 et portant sur Autorisation permanente et générale de poursuites données au comptable public |
Délibération n°2023.004 Publiée le mardi 17 janvier 2023 et portant sur Renouvellement au service adhésion DUPFI du CDG48 |
Délibération n°2023.003 Publiée le mardi 17 janvier 2023 et portant sur Participation aux transports scolaires des élèves du primaire pour l'année scolaire 2020-2021 |
Délibération n°2023.002 Publiée le mardi 17 janvier 2023 et portant sur Destination et inscription des coupes de bois 2023 |
Délibération n°2023.001 Publiée le mardi 17 janvier 2023 et portant sur Constitution d'une servitude de passage sur la parcelle cadastrée A892 au bénéfice de la parcelle cadastrée A893 |