Les procès-verbaux, arrêtés, et délibérations du Conseil Municipal publiés depuis deux ans.
Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents municipaux publiés depuis deux ans. Cliquez sur l’un des boutons + pour afficher les documents de la catégorie correspondante.
Procès-verbaux de juin 2026 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 10 juin 2026 |
Procès-verbaux de mai 2026 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 27 mai 2026 |
Procès-verbaux d'avril 2026 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 15 avril 2026 |
Procès-verbaux de mars 2026 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 20 mars 2026 |
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 11 mars 2026 |
Procès-verbaux de décembre 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 10 décembre 2025 |
Procès-verbaux d'octobre 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 07 octobre 2025 |
Procès-verbaux de juillet 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 24 juillet 2025 |
Procès-verbaux de juin 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 30 juin 2025 |
Procès-verbaux de mai 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 22 mai 2025 |
Procès-verbaux d'avril 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 01 avril 2025 |
Procès-verbaux de mars 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 11 mars 2025 |
Procès-verbaux de février 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 11 février 2025 |
Arrêtés municipaux de juin 2026 :
| Arrêté municipal n°2026-026 Publié le jeudi 11 juin 2026 et portant sur autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire - APEL école Châteauneuf de Randon |
| Arrêté municipal n°2026-025 Publié le lundi 01 juin 2026 et portant sur non-opposition à une déclaration préalable au nom de l'État - DP04804526A0005 |
Arrêtés municipaux de mai 2026 :
| Arrêté municipal n°2026-024 Publié le mardi 26 mai 2026 et portant sur accordant un permis de construire au nom de l'État - PC04804526A0003 |
| Arrêté municipal n°2026-022 Publié le mardi 26 mai 2026 et portant sur non-opposition à une déclaration préalable au nom de l'État -DP04804526A0002 |
| Arrêté municipal n°2026.021 Publié le mardi 12 mai 2026 et portant sur accordant un permis de construire au nom de l'État - PC04804526A0004 |
| Arrêté municipal n°2026.020 Publié le mardi 05 mai 2026 et portant sur alirgnement de voirie - Le Crouzet - Rue de la Grenouillère |
| Arrêté municipal n°2026.019 Publié le lundi 04 mai 2026 et portant sur accordant un permis de construire au nom de l'état - PC04804526A0005 |
| Arrêté municipal n°2026.018 Publié le lundi 04 mai 2026 et portant sur accordant un permis de construire au nom de l'État - PC04804526A0002 |
Arrêtés municipaux d'avril 2026 :
| Arrêté municipal n°2026.017 Publié le jeudi 16 avril 2026 et portant sur permission et réglementation de voirie - COLAS France - Voie communale attenante à la route Croix Combes Giral |
| Arrêté municipal n°2026-015 Publié le jeudi 02 avril 2026 et portant sur refus d'un permis de construire au nom de l'État |
| Arrêté municipal n°2024-014 Publié le jeudi 02 avril 2026 et portant sur autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaires - Association Chaudeyrac en Fête |
Arrêtés municipaux de mars 2026 :
| Arrêté municipal n°2026.008 Publié le jeudi 05 mars 2026 et portant sur Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI |
| Arrêté municipal n°2026.007 Publié le mardi 03 mars 2026 et portant sur permission de voirie et réglementation de la circulation temporaire - SPIE CityNetworks |
| Arrêté municipal n°2026.006 Publié le lundi 02 mars 2026 et portant sur accordant un permis de construire au nom de l'État - PC04804525A0004 |
Arrêtés municipaux de février 2026 :
| Arrêté municipal n°2026.005 Publié le jeudi 12 février 2026 et portant sur alignement - Route d'Estrezets |
| Arrêté municipal n°2026.004 Publié le jeudi 12 février 2026 et portant sur accordant un permis de construire au nom de l'État - PC04804525A0006 |
Arrêtés municipaux de janvier 2026 :
| Arrêté municipal n°2026-001 Publié le mercredi 07 janvier 2026 et portant sur autorisation de débit de boissons temporaire -APEL école de Châteauneuf de Randon |
Arrêtés municipaux de décembre 2025 :
| Arrêté municipal n°2025.057 Publié le mercredi 10 décembre 2025 et portant sur indémnité gardiennage de l'église St Martin 2025 |
Arrêtés municipaux de septembre 2025 :
| Arrêté municipal n°2025.041 Publié le mardi 16 septembre 2025 et portant sur Arrêté portant permission et réglementation temporaire de voirie - COLAS - Chemin de Modestine |
| Arrêté municipal n°2025.040 Publié le lundi 15 septembre 2025 et portant sur Arrêté portant autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaires - A.M.C.A |
| Arrêté municipal n°2025.039 Publié le mardi 09 septembre 2025 et portant sur Arrêté temporaire de circulation - RRTP48 - Chemin rural de Combernes à Clamouse |
| Arrêté municipal n°2025.038 Publié le mardi 09 septembre 2025 et portant sur Arrêté temporaire de circulation - COLAS - Route Croix Combes Giral |
| Arrêté municipal n°2025.037 Publié le lundi 08 septembre 2025 et portant sur permission et réglementation de voirie temporaire - COLAS - Route Croix Combes Giral |
| Arrêté municipal n°2025.036 Publié le jeudi 04 septembre 2025 et portant sur permission de voirie - VORTEX.IO |
Arrêtés municipaux d'août 2025 :
| Arrêté municipal n°2025-034 Publié le mardi 05 août 2025 et portant sur interdiction de stationnement et de circulation temporaire vide grenier - Annule et remplace l'arrêté n°2025.030 |
| Arrêté municipal n°2025-033 Publié le mardi 05 août 2025 et portant sur autorisation vide grenier - Annule et remplace l'arrêté n°2025-029 |
Arrêtés municipaux de juillet 2025 :
| Arrêté municipal n°2025-032 Publié le mardi 29 juillet 2025 et portant sur permission et réglementation de voirie - rue de l'église |
| Arrêté municipal n°2025-031 Publié le mardi 22 juillet 2025 et portant sur autorisation du d'ocupation du domaine public et régelementation de la circulation fête votive |
| Arrêté municipal n°2025-030 Publié le mardi 22 juillet 2025 et portant sur interdiction de stationnement et de circulation temporaire - Vide grenier |
| Arrêté municipal n°2025-029 Publié le mardi 22 juillet 2025 et portant sur autorisation vide grenier |
| Arrêté municipal n°2025-028 Publié le mardi 22 juillet 2025 et portant sur autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaires - Fête votive |
Arrêtés municipaux de juin 2025 :
| Arrêté municipal n°2025-026 Publié le mercredi 25 juin 2025 et portant sur permission et réglementation temporaire de voirie - rue du portail Villeneuve - Annule et remplae l'arrêté n°2025-023 |
| Arrêté municipal n°2025-023 Publié le lundi 23 juin 2025 et portant sur portant permission et réglementation temporaire de voirie - Rue du portail Villeneuve |
Arrêtés municipaux de mai 2025 :
| Arrêté municipal n°2025-020 Publié le jeudi 22 mai 2025 et portant sur autorisation de débit de boissons - CLASSE 2027 |
| Arrêté municipal n°2025.017 Publié le jeudi 15 mai 2025 et portant sur déterminant le numérotage des voies |
Arrêtés municipaux d'avril 2025 :
| Arrêté municipal n°2025.016 Publié le jeudi 17 avril 2025 et portant sur portant permission de voirie - Lozère Charpente - Place de l'église St Martin |
| Arrêté municipal n°2025.012 Publié le lundi 07 avril 2025 et portant sur Arrêté temporaire portant permission et réglementation de voirie - ENGELVIN TP Réseaux - Le Maurels |
| Arrêté municipal n°2025.010 Publié le jeudi 03 avril 2025 et portant sur Arrêté d'alignement chemin communal |
Arrêtés municipaux de février 2025 :
| Arrêté municipal n°2025.006 Publié le jeudi 20 février 2025 et portant sur Arrêté portant permission et réglementation temporaire de voirie - TRèfle Lozérien AMV 2025 |
Délibérations de juin 2026 :
| Délibération n°2026-050 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 10 juin 2026 et portant sur attribution subvention Association Nationale des Anciens Combattants et Ami(e)s de la Résistance |
| Délibération n°2026-049 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 10 juin 2026 et portant sur approbation du projet d'implantation de l'antenne relais de téléphonie mobile - Chaudeyraguet |
| Délibération n°2026-046 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 10 juin 2026 et portant sur décision modificative n°1 - Budget Commune |
Délibérations de mai 2026 :
| Délibération n°2026-044 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 27 mai 2026 et portant sur modification du réglement du lotissement Les Sagnoles |
| Délibération n°2026-043 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 27 mai 2026 et portant sur création d'emploi - Agent polyvalent des interventions techniques en milieu rural |
| Délibération n°2026-042 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 27 mai 2026 et portant sur convention d'adhésion service de conseil en recutement du CDG48 |
| Délibération n°2026-041 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 27 mai 2026 et portant sur convention pluriannuelle de pâturage de la section de Chaudeyraguet - Notification congés |
| Délibération n°2026-040 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 27 mai 2026 et portant sur Allotissement des terres à vocation agricole ou pastorale de la section Le Mont |
| Délibération n°2026-039 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 27 mai 2026 et portant sur Facturation encarts publicitaires - Guide Pratique de la Lozère 2026 |
| Délibération n°2026-038 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 27 mai 2026 et portant sur Adoption du Rapport sur la Qualité du Service d'eau potable 2025 |
Délibérations d'avril 2026 :
| Délibération n°2026.035 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 15 avril 2026 et portant sur attribution subvention fonctionnement - service garderie périscolaire de Châteauneuf de Randon |
| Délibération n°2026.034 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 15 avril 2026 et portant sur forfait communal école de Châteauneuf de Randon 2026 |
| Délibération n°2026.033 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 15 avril 2026 et portant sur la liste des noms en vue de la nomination des membres de la Commission Communale des Impôts Directs |
| Délibération n°2026.032 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 15 avril 2026 et portant sur inscription et destination des coupes de bois - Forêt sectionale de Villeneuve |
| Délibération n°2026.031 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 15 avril 2026 et portant sur demande de subvention auprès du Département pour le programme voirie de l'année 2026 |
| Délibération n°2026.030 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 15 avril 2026 et portant sur demande de subvention au titre des amendes de police pour l'année 2026 |
| Délibération n°2026.029 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 15 avril 2026 et portant sur vote du Budget Primitif 2026 - Commune |
| Délibération n°2026.028 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 15 avril 2026 et portant sur vote du Budget Primitif 2026 - Lotissement |
| Délibération n°2026.027 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 15 avril 2026 et portant sur vote du Budget Primitif 2026 - Service Eau |
| Délibération n°2026.026 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 15 avril 2026 et portant sur attribution subventions aux associations pour l'année 2026 |
| Délibération n°2026.025 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 15 avril 2026 et portant sur versement d'une subvention de fonctionnement au budget annexe service eau |
| Délibération n°2026.024bis du Conseil Municipal Publiée le mercredi 15 avril 2026 et portant sur vote des taux de la fiscalité directe locale pour l'année 2026 |
| Délibération n°2026-023bis du Conseil Municipal Publiée le mercredi 15 avril 2026 et portant sur le Compte Financier Unique 2025 - Budget Lotissement |
Délibérations de mars 2026 :
| Délibération n°2026-021 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 mars 2026 et portant sur la désignation des délégués au Syndicat Départemental d'Énergie et d'Équipement de la Lozère (SDEE) |
| Délibération n°2026-020 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 mars 2026 et portant sur la désignation des délégués à la commission de contrôle des listes électorales |
| Délibération n°2026-019 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 mars 2026 et portant sur la désignation des délégués au Comité National d'Action Social (CNAS) |
| Délibération n°2026-018bis du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 mars 2026 et portant sur la désignation d'un représentant à Lozère Ingénierie |
| Délibération n°2026-017 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 mars 2026 et portant sur la désignation d'un correspondant défense |
| Délibération n°2026-016bis du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 mars 2026 et portant sur la désignation des membres de la commission d'appel d'offre |
| Délibération n°2026-015 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 mars 2026 et portant sur la désignation d'un représentant au Syndicat Mixte Lozère Numérique |
| Délibération n°2026-014 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 mars 2026 et portant sur la désignation du correspondant tempête Enedis |
| Délibération n°2026-013 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 mars 2026 et portant sur l'élection du délégué intercommunal |
| Délibération n°2026-012 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 mars 2026 et portant sur les délégations consenties au maire par le Conseil Municipal |
| Délibération n°2026-011 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 mars 2026 et portant sur les indemnités des adjoints au maire |
| Délibération n°2026-010 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 mars 2026 et portant sur l'élection des adjoints au maire |
| Délibération n°2026-009 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 mars 2026 et portant sur la création de postes d'adjoints |
| Délibération n°2026-008 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 mars 2026 et portant sur élection du maire |
| Délibération n°2026-007 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 11 mars 2026 et portant sur convention pluriannuelle de pâturage - GAEC le Martinet |
| Délibération n°2026-006bis du Conseil Municipal Publiée le mercredi 11 mars 2026 et portant sur délibération 3 en 1 Compte Financier Unique 2025 Budget Service Eau |
| Délibération n°2026-005 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 11 mars 2026 et portant sur Compte financier Unique 2025 - Budget Service Eau - ANNULÉ |
| Délibération n°2026-004 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 11 mars 2026 et portant sur désaffectation et déclassement de parties de terrain du domaine public communal - Ancien chemin Chaudeyrac |
| Délibération n°2026-003 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 11 mars 2026 et portant sur convention Conseil et Ingénierie en Prévention |
| Délibération n°2026-002 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 11 mars 2026 et portant sur programmation de travaux de l'ONF sur 2026 - Forêt sectionale de Villeneuve |
| Délibération n°2026-001 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 11 mars 2026 et portant sur participation transport scolaire 2024.2025 |
Délibérations de décembre 2025 :
| Délibération n°2025.070 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 10 décembre 2025 et portant sur allotissement des terres à vocation agricole ou pastorale de la commune de Chaudeyrac - Clamouse |
| Délibération n°2025.065 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 10 décembre 2025 et portant sur Attribution subvention association Hand Club Langogne Lafayette 2025 |
| Délibération n°2025.064 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 10 décembre 2025 et portant sur décision modificative n°3 - Budget commune |
| Délibération n°2025.060 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 10 décembre 2025 et portant sur convention d'édhésion au service médecine professionnelle et préventive du CDG48 |
| Délibération n°2025.058 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 10 décembre 2025 et portant sur révision annuelle des loyers des logements communaux pour 2026 |
Délibérations d'octobre 2025 :
| Délibération n°2025.056 du Conseil Municipal Publiée le mardi 07 octobre 2025 et portant sur Demande de subvention fond de concours intercommunal |
| Délibération n°2025.055 du Conseil Municipal Publiée le mardi 07 octobre 2025 et portant sur approbation de la modification des statuts du SDEE |
| Délibération n°2025.053 du Conseil Municipal Publiée le mardi 07 octobre 2025 et portant sur adoption du Rapport sur la Qualité du Service d'Eau Potable 2024 |
| Délibération n°2025.052 du Conseil Municipal Publiée le mardi 07 octobre 2025 et portant sur convention d'adhésion au service retraite CDG48 |
| Délibération n°2025.051 du Conseil Municipal Publiée le mardi 07 octobre 2025 et portant sur décision modificative n°2 - Budget commune |
| Délibération n°2025.049 du Conseil Municipal Publiée le mardi 07 octobre 2025 et portant sur échange de terrain à Grosfau |
| Délibération n°2025.048 du Conseil Municipal Publiée le mardi 07 octobre 2025 et portant sur désaffectation et déclassement de parties de terrain du domaine public communal - Grosfau |
| Délibération n°2025.047 du Conseil Municipal Publiée le mardi 07 octobre 2025 et portant sur acquisition de la parcelle F257 - Grosfau |
| Délibération n°2025.046 du Conseil Municipal Publiée le mardi 07 octobre 2025 et portant sur acquisition de la parcelle F261 - Grosfau |
| Délibération n°2025.045 du Conseil Municipal Publiée le mardi 07 octobre 2025 et portant sur facturation taxe ordures ménagères sur les logement communaux 2025 |
| Délibération n°2025.044 du Conseil Municipal Publiée le mardi 07 octobre 2025 et portant sur convention concours technique avec la Safer Occitanie |
| Délibération n°2025.043 du Conseil Municipal Publiée le mardi 07 octobre 2025 et portant sur décision modificative n°3 - Budget Lotissement |
| Délibération n°2025.042 du Conseil Municipal Publiée le mardi 07 octobre 2025 et portant sur échange de terrain avec CHAZE Hervé - Annule et remplace la délib. n°2024.040 |
| Délibération n°2025.041 du Conseil Municipal Publiée le mardi 07 octobre 2025 et portant sur désaffectation et déclassement de parties de terrain du domaine public communal - Boissanfeuilles |
| Délibération n°2025.040 du Conseil Municipal Publiée le mardi 07 octobre 2025 et portant sur motion de soutien au Moto Club Lozérien, à l'épreuve du Trèfle Lozérien |
Délibérations de juillet 2025 :
| Délibération n°2025-039 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 24 juillet 2025 et portant sur Décision modificative n°2 - budget Lotissement |
| Délibération n°2025-038 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 24 juillet 2025 et portant sur Annulation de la délibération n°2025.024 - Décision modificative n°1 - Budget Lotissement |
| Délibération n°2025-036 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 24 juillet 2025 et portant sur approbation d'une convention de mise à disposition d'un agent contractuel avec le CDG48 |
| Délibération n°2025-035 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 24 juillet 2025 et portant sur Délibération instituant le régime indémnitaire RIFSEEP |
| Délibération n°2025-034 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 24 juillet 2025 et portant sur Forfait communal école de St Flour de Mercoire 2024.2025 |
Délibérations de juin 2025 :
| Délibération n°2025.033 du Conseil Municipal Publiée le lundi 30 juin 2025 et portant sur projet éolien - convocation et consultation des habitants de Villeneuve |
| Délibération n°2025-032 du Conseil Municipal Publiée le lundi 30 juin 2025 et portant sur projet éolien - convocation et consultation des habitants de Grosfau |
| Délibération n°2025.030 du Conseil Municipal Publiée le lundi 30 juin 2025 et portant sur Convention de servitude d'accès projet éolien de la Clamouse |
Délibérations de mai 2025 :
| Délibération n°2025.029 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 22 mai 2025 et portant sur Allotissement des terres à vocation agricole ou pastorale de la section de Meissouzac |
| Délibération n°2025.028 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 22 mai 2025 et portant sur Demande de subvention - Rénovation énergétique de la salle polyvalente |
| Délibération n°2025.027 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 22 mai 2025 et portant sur Décision modificative n°1 - Budget commune |
| Délibération n°2025.026 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 22 mai 2025 et portant sur Inscription de chemins au Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires |
| Délibération n°2025.025 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 22 mai 2025 et portant sur Projet solaire et éolien Cévennes Energy - Lettre d'engagement |
| Délibération n°2025-024 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 22 mai 2025 et portant sur décision modificative n°1 - Budget Lotissement |
| Délibération n°2025.023 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 22 mai 2025 et portant sur Facturation encarts publicitaire Guide Pratique de la Lozère 2025 |
Délibérations d'avril 2025 :
| Délibération n°2025.022 du Conseil Municipal Publiée le mardi 01 avril 2025 et portant sur Attribution subventions aux associations 2025 |
| Délibération n°2025.021 du Conseil Municipal Publiée le mardi 01 avril 2025 et portant sur Forfait communal école de Châteauneuf de Randon 2024.2025 |
| Délibération n°2025.020 du Conseil Municipal Publiée le mardi 01 avril 2025 et portant sur Demande de subvention FRAT 2025 - Menuiseries logements communaux rue des Hirondelles |
| Délibération n°2025.019 du Conseil Municipal Publiée le mardi 01 avril 2025 et portant sur Demande de subvention DETR 2025 - Menuiseries logements communaux rue des Hirondelles |
| Délibération n°2025.018 du Conseil Municipal Publiée le mardi 01 avril 2025 et portant sur Acquisition de la parcelle G862 - Villeneuve |
| Délibération n°2025.017 du Conseil Municipal Publiée le mardi 01 avril 2025 et portant sur Échange de terrain avec Mr et Mme NOUET - Villeneuve |
| Délibération n°2025.016 du Conseil Municipal Publiée le mardi 01 avril 2025 et portant sur Construction d'un parc photovoltaïque au lieu-dit Les Maurels |
| Délibération n°2025.015 du Conseil Municipal Publiée le mardi 01 avril 2025 et portant sur Versement d'une subvention de fonctionnement au budget annexe service eau |
| Délibération n°2025.014 du Conseil Municipal Publiée le mardi 01 avril 2025 et portant sur Vote des taux d'impositions 2025 |
| Délibération n°2025.013 du Conseil Municipal Publiée le mardi 01 avril 2025 et portant sur Délibération sur le budget primitif - LOTISSEMENT 2025 |
| Délibération n°2025.012 du Conseil Municipal Publiée le mardi 01 avril 2025 et portant sur Délibération sur le budget primitif - SERVICE EAU 2025 |
| Délibération n°2025.011 du Conseil Municipal Publiée le mardi 01 avril 2025 et portant sur Délibération sur le budget primitif - CHAUDEYRAC 2025 |
Délibérations de mars 2025 :
| Délibération n°2025.010 du Conseil Municipal Publiée le mardi 11 mars 2025 et portant sur Demande de subvention au titre des amendes de police 2025 |
| Délibération n°2025.009 du Conseil Municipal Publiée le mardi 11 mars 2025 et portant sur Attribution subventions aux associations 2025 |
| Délibération n°2025.008 du Conseil Municipal Publiée le mardi 11 mars 2025 et portant sur Demande de subvention au titre des Contrats Territoriaux - Programme voirie 2025 |
| Délibération n°2025.007 du Conseil Municipal Publiée le mardi 11 mars 2025 et portant sur Délibération 3 en 1 du Compte Financier Unique - LOTISSEMENT |
| Délibération n°2025.006 du Conseil Municipal Publiée le mardi 11 mars 2025 et portant sur 2025.006_Délibération 3 en 1 du Compte Financier Unique - SERVICE EAU |
| Délibération n°2025.005 du Conseil Municipal Publiée le mardi 11 mars 2025 et portant sur Délibération 3 en 1 du Compte Financier Unique - CHAUDEYRAC |
Délibérations de février 2025 :
| Délibération n°2025.004 du Conseil Municipal Publiée le mardi 11 février 2025 et portant sur Création d'un emploi de rédacteur territorial à temps non-complet |
| Délibération n°2025.003 du Conseil Municipal Publiée le mardi 11 février 2025 et portant sur Renouvellement de la convention d'archivage et au système d'information et de communication du CDG48 |
| Délibération n°2025.002 du Conseil Municipal Publiée le mardi 11 février 2025 et portant sur Programme travaux ONF 2025 forêt sectionale de Villeneuve |
| Délibération n°2025.001 du Conseil Municipal Publiée le mardi 11 février 2025 et portant sur Demande achat terrain section Villeneuve - G845 - Adoption du projet définitif |
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