Actes : Préfecture, Région, Département

Arrêtés préfectoraux d'avril 2024 :

Arrêté préfectoral n°2024-064-999
Publié le jeudi 04 avril 2024 et portant sur Prolongation arrêté n°2024-062-1000
Arrêté préfectoral n°2024-063-999
Publié le jeudi 04 avril 2024 et portant sur Prolongation arrêté n°2024-062-1000

Arrêtés préfectoraux de mars 2024 :

Arrêté préfectoral n°2024-062-1000
Publié le samedi 02 mars 2024 et portant sur Interdiction circulation PL sur RN88

Arrêtés préfectoraux de décembre 2023 :

Arrêté préfectoral n°2023 C 295 48
Publié le vendredi 08 décembre 2023 et portant sur portant réglementation temporaire de la circulation sur la RN88

Arrêtés préfectoraux de novembre 2023 :

Arrêté préfectoral n°2023 C 284 RN88
Publié le vendredi 24 novembre 2023 et portant sur réglementation temporaire de la circulation sur la RN88
Arrêté préfectoral n°2023-321-0003
Publié le vendredi 17 novembre 2023 et portant sur fixant le numéro de gravité des zones d'alerte et instaurant les restrictions temporaires des usages de l'eau
Arrêté préfectoral n°2023-311-0001
Publié le mardi 07 novembre 2023 et portant sur à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs et ses mises à jour
Arrêté préfectoral n°2023 C 263
Publié le lundi 06 novembre 2023 et portant sur portant réglementation temporaire de la circulation sur la RN88

Arrêtés préfectoraux d'octobre 2023 :

Arrêté préfectoral n°2023-278-0002
Publié le jeudi 05 octobre 2023 et portant sur fixant les niveaux de gravité des zones d'alerte et instaurant les restrictions temporaires des usages de l'eau en Lozère

Arrêtés préfectoraux de septembre 2023 :

Arrêté préfectoral n°2023 C 35
Publié le lundi 25 septembre 2023 et portant sur réglementation temporaire de la circulation sur la RN88

Arrêtés préfectoraux d'août 2023 :

Arrêté préfectoral n°2023-C-213
Publié le mercredi 30 août 2023 et portant sur réglementation temporaire de la circulation sur le RN88

Arrêtés préfectoraux de juillet 2023 :

Arrêté préfectoral n°2023-199-0002
Publié le mardi 18 juillet 2023 et portant sur le cadre pour la mise en oeuvre coordonnée des mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l'eau et des activités en période de sécheresse sur le bassin versant de l'Allier en Lozère
Arrêté préfectoral n°2023-19-0001
Publié le mardi 18 juillet 2023 et portant sur portant prescription sur la destruction immédiate d'ongulés sauvages troublant la salubrité, la sûreté, ou la tranquilité publique
Arrêté préfectoral n°2023-193-001
Publié le mercredi 12 juillet 2023 et portant sur Interdiction temporaire de la vente, du port, et du transport de produits inflammables ou chimiques

Arrêtés préfectoraux de juin 2023 :

Arrêté préfectoral n°2023-181-002
Publié le vendredi 30 juin 2023 et portant sur Interdication de vente, d'utilisation, et de transport d'acide, de carburant, d'alcool ménager, de produits explosifs sur le territoire de la Lozère de tous produits inflammables ou chimiques
Arrêté préfectoral n°2023-178-0001
Publié le mardi 27 juin 2023 et portant sur Élections sénatoriales - Tableau modificatif des électeurs sénatoriaux
Arrêté préfectoral n°2023-177-0003
Publié le mardi 27 juin 2023 et portant sur Relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2023-2024
Arrêté préfectoral n°2023-166-0001
Publié le jeudi 15 juin 2023 et portant sur Élections sénatoriales 2023 - Tableau des électeurs sénatoriaux

Arrêtés préfectoraux de mai 2023 :

Arrêté préfectoral n°2023-129-0001
Publié le mardi 09 mai 2023 et portant sur Constatant le franchissement des seuils de débit définit pour la gestion de la sécheresse et limitant les usages de l'eau
Arrêté préfectoral n°2023 C 096
Publié le mardi 02 mai 2023 et portant sur Portant réglementation temporaire de la circulation sur la RN88

Arrêtés préfectoraux de mars 2023 :

Arrêté préfectoral n°2023-069-001
Publié le vendredi 10 mars 2023 et portant sur la pratique de la chasse du chevreuil
Arrêté préfectoral n°2023-069-0004
Publié le vendredi 10 mars 2023 et portant sur Régularisation administrative - Prescriptions station d'épuration
Arrêté préfectoral n°2023-069-0002
Publié le vendredi 10 mars 2023 et portant sur pratique de la chasse du sanglier

Arrêtés préfectoraux de janvier 2023 :

Arrêté préfectoral n°2023-022-999
Publié le dimanche 22 janvier 2023 et portant sur Interdiction_PL_et voyageurs
Arrêté préfectoral n°2023-016-004
Publié le lundi 16 janvier 2023 et portant sur Interdiction_PL_et voyageurs_Modifiant l'arrêté 2023-016-003
Arrêté préfectoral n°2023-016-003
Publié le lundi 16 janvier 2023 et portant sur Interdiction temporaire de circulation
Arrêté préfectoral n°2023.-015-999
Publié le dimanche 15 janvier 2023 et portant sur Interdiction_PL_et voyageurs
Arrêté préfectoral n°2023-005-0002
Publié le jeudi 05 janvier 2023 et portant sur Exercice de la pêche en eau douce dans le département de la Lozère en 2023
Arrêté préfectoral n°2023-005-0002_Annexe
Publié le jeudi 05 janvier 2023 et portant sur Annexe_Réserve pêche en Lozère

Documents publiés en novembre 2023 :

2023 C 275
Publié le vendredi 17 novembre 2023 et portant sur réglementation temporaire sur la RN88

Documents publiés en octobre 2023 :

23-516
Publié le jeudi 26 octobre 2023 et portant sur autorisation temporaire de restrictions de circulation sur la RD206

Documents publiés en janvier 2023 :

Département_23-013
Publié le lundi 23 janvier 2023 et portant sur Autorisation temporaire de restrictions de circulation sur la RD n°206_Commune de Chaudeyrac
Département_23-012
Publié le lundi 23 janvier 2023 et portant sur Autorisation temporaire de restrictions de circulation sur la RD n°206_Communes de Montbel et Chaudeyrac
Département_23-011
Publié le lundi 23 janvier 2023 et portant sur Autorisation temporaire de restrictions de circulation sur la RD n°206_Commune de Chaudeyrac