Les procès-verbaux, arrêtés, et délibérations du Conseil Municipal publiés depuis deux ans.
Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents municipaux publiés depuis deux ans. Cliquez sur l’un des boutons + pour afficher les documents de la catégorie correspondante.
Procès-verbaux de décembre 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 10 décembre 2025 |
Procès-verbaux d'octobre 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 07 octobre 2025 |
Procès-verbaux de juillet 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 24 juillet 2025 |
Procès-verbaux de juin 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 30 juin 2025 |
Procès-verbaux de mai 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 22 mai 2025 |
Procès-verbaux d'avril 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 01 avril 2025 |
Procès-verbaux de mars 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 11 mars 2025 |
Procès-verbaux de février 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 11 février 2025 |
Arrêtés municipaux de décembre 2025 :
| Arrêté municipal n°2025.057 Publié le mercredi 10 décembre 2025 et portant sur indémnité gardiennage de l'église St Martin 2025 |
Arrêtés municipaux de septembre 2025 :
| Arrêté municipal n°2025.041 Publié le mardi 16 septembre 2025 et portant sur Arrêté portant permission et réglementation temporaire de voirie - COLAS - Chemin de Modestine |
| Arrêté municipal n°2025.040 Publié le lundi 15 septembre 2025 et portant sur Arrêté portant autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaires - A.M.C.A |
| Arrêté municipal n°2025.039 Publié le mardi 09 septembre 2025 et portant sur Arrêté temporaire de circulation - RRTP48 - Chemin rural de Combernes à Clamouse |
| Arrêté municipal n°2025.038 Publié le mardi 09 septembre 2025 et portant sur Arrêté temporaire de circulation - COLAS - Route Croix Combes Giral |
| Arrêté municipal n°2025.037 Publié le lundi 08 septembre 2025 et portant sur permission et réglementation de voirie temporaire - COLAS - Route Croix Combes Giral |
| Arrêté municipal n°2025.036 Publié le jeudi 04 septembre 2025 et portant sur permission de voirie - VORTEX.IO |
Arrêtés municipaux d'août 2025 :
| Arrêté municipal n°2025-034 Publié le mardi 05 août 2025 et portant sur interdiction de stationnement et de circulation temporaire vide grenier - Annule et remplace l'arrêté n°2025.030 |
| Arrêté municipal n°2025-033 Publié le mardi 05 août 2025 et portant sur autorisation vide grenier - Annule et remplace l'arrêté n°2025-029 |
Arrêtés municipaux de juillet 2025 :
| Arrêté municipal n°2025-032 Publié le mardi 29 juillet 2025 et portant sur permission et réglementation de voirie - rue de l'église |
| Arrêté municipal n°2025-031 Publié le mardi 22 juillet 2025 et portant sur autorisation du d'ocupation du domaine public et régelementation de la circulation fête votive |
| Arrêté municipal n°2025-030 Publié le mardi 22 juillet 2025 et portant sur interdiction de stationnement et de circulation temporaire - Vide grenier |
| Arrêté municipal n°2025-029 Publié le mardi 22 juillet 2025 et portant sur autorisation vide grenier |
| Arrêté municipal n°2025-028 Publié le mardi 22 juillet 2025 et portant sur autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaires - Fête votive |
Arrêtés municipaux de juin 2025 :
| Arrêté municipal n°2025-026 Publié le mercredi 25 juin 2025 et portant sur permission et réglementation temporaire de voirie - rue du portail Villeneuve - Annule et remplae l'arrêté n°2025-023 |
| Arrêté municipal n°2025-023 Publié le lundi 23 juin 2025 et portant sur portant permission et réglementation temporaire de voirie - Rue du portail Villeneuve |
Arrêtés municipaux de mai 2025 :
| Arrêté municipal n°2025-020 Publié le jeudi 22 mai 2025 et portant sur autorisation de débit de boissons - CLASSE 2027 |
| Arrêté municipal n°2025.017 Publié le jeudi 15 mai 2025 et portant sur déterminant le numérotage des voies |
Arrêtés municipaux d'avril 2025 :
| Arrêté municipal n°2025.016 Publié le jeudi 17 avril 2025 et portant sur portant permission de voirie - Lozère Charpente - Place de l'église St Martin |
| Arrêté municipal n°2025.012 Publié le lundi 07 avril 2025 et portant sur Arrêté temporaire portant permission et réglementation de voirie - ENGELVIN TP Réseaux - Le Maurels |
| Arrêté municipal n°2025.010 Publié le jeudi 03 avril 2025 et portant sur Arrêté d'alignement chemin communal |
Arrêtés municipaux de février 2025 :
| Arrêté municipal n°2025.006 Publié le jeudi 20 février 2025 et portant sur Arrêté portant permission et réglementation temporaire de voirie - TRèfle Lozérien AMV 2025 |
Délibérations de décembre 2025 :
| Délibération n°2025.070 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 10 décembre 2025 et portant sur allotissement des terres à vocation agricole ou pastorale de la commune de Chaudeyrac - Clamouse |
| Délibération n°2025.065 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 10 décembre 2025 et portant sur Attribution subvention association Hand Club Langogne Lafayette 2025 |
| Délibération n°2025.064 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 10 décembre 2025 et portant sur décision modificative n°3 - Budget commune |
| Délibération n°2025.060 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 10 décembre 2025 et portant sur convention d'édhésion au service médecine professionnelle et préventive du CDG48 |
| Délibération n°2025.058 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 10 décembre 2025 et portant sur révision annuelle des loyers des logements communaux pour 2026 |
Délibérations d'octobre 2025 :
| Délibération n°2025.056 du Conseil Municipal Publiée le mardi 07 octobre 2025 et portant sur Demande de subvention fond de concours intercommunal |
| Délibération n°2025.055 du Conseil Municipal Publiée le mardi 07 octobre 2025 et portant sur approbation de la modification des statuts du SDEE |
| Délibération n°2025.053 du Conseil Municipal Publiée le mardi 07 octobre 2025 et portant sur adoption du Rapport sur la Qualité du Service d'Eau Potable 2024 |
| Délibération n°2025.052 du Conseil Municipal Publiée le mardi 07 octobre 2025 et portant sur convention d'adhésion au service retraite CDG48 |
| Délibération n°2025.051 du Conseil Municipal Publiée le mardi 07 octobre 2025 et portant sur décision modificative n°2 - Budget commune |
| Délibération n°2025.049 du Conseil Municipal Publiée le mardi 07 octobre 2025 et portant sur échange de terrain à Grosfau |
| Délibération n°2025.048 du Conseil Municipal Publiée le mardi 07 octobre 2025 et portant sur désaffectation et déclassement de parties de terrain du domaine public communal - Grosfau |
| Délibération n°2025.047 du Conseil Municipal Publiée le mardi 07 octobre 2025 et portant sur acquisition de la parcelle F257 - Grosfau |
| Délibération n°2025.046 du Conseil Municipal Publiée le mardi 07 octobre 2025 et portant sur acquisition de la parcelle F261 - Grosfau |
| Délibération n°2025.045 du Conseil Municipal Publiée le mardi 07 octobre 2025 et portant sur facturation taxe ordures ménagères sur les logement communaux 2025 |
| Délibération n°2025.044 du Conseil Municipal Publiée le mardi 07 octobre 2025 et portant sur convention concours technique avec la Safer Occitanie |
| Délibération n°2025.043 du Conseil Municipal Publiée le mardi 07 octobre 2025 et portant sur décision modificative n°3 - Budget Lotissement |
| Délibération n°2025.042 du Conseil Municipal Publiée le mardi 07 octobre 2025 et portant sur échange de terrain avec CHAZE Hervé - Annule et remplace la délib. n°2024.040 |
| Délibération n°2025.041 du Conseil Municipal Publiée le mardi 07 octobre 2025 et portant sur désaffectation et déclassement de parties de terrain du domaine public communal - Boissanfeuilles |
| Délibération n°2025.040 du Conseil Municipal Publiée le mardi 07 octobre 2025 et portant sur motion de soutien au Moto Club Lozérien, à l'épreuve du Trèfle Lozérien |
Délibérations de juillet 2025 :
| Délibération n°2025-039 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 24 juillet 2025 et portant sur Décision modificative n°2 - budget Lotissement |
| Délibération n°2025-038 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 24 juillet 2025 et portant sur Annulation de la délibération n°2025.024 - Décision modificative n°1 - Budget Lotissement |
| Délibération n°2025-036 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 24 juillet 2025 et portant sur approbation d'une convention de mise à disposition d'un agent contractuel avec le CDG48 |
| Délibération n°2025-035 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 24 juillet 2025 et portant sur Délibération instituant le régime indémnitaire RIFSEEP |
| Délibération n°2025-034 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 24 juillet 2025 et portant sur Forfait communal école de St Flour de Mercoire 2024.2025 |
Délibérations de juin 2025 :
| Délibération n°2025.033 du Conseil Municipal Publiée le lundi 30 juin 2025 et portant sur projet éolien - convocation et consultation des habitants de Villeneuve |
| Délibération n°2025-032 du Conseil Municipal Publiée le lundi 30 juin 2025 et portant sur projet éolien - convocation et consultation des habitants de Grosfau |
| Délibération n°2025.030 du Conseil Municipal Publiée le lundi 30 juin 2025 et portant sur Convention de servitude d'accès projet éolien de la Clamouse |
Délibérations de mai 2025 :
| Délibération n°2025.029 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 22 mai 2025 et portant sur Allotissement des terres à vocation agricole ou pastorale de la section de Meissouzac |
| Délibération n°2025.028 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 22 mai 2025 et portant sur Demande de subvention - Rénovation énergétique de la salle polyvalente |
| Délibération n°2025.027 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 22 mai 2025 et portant sur Décision modificative n°1 - Budget commune |
| Délibération n°2025.026 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 22 mai 2025 et portant sur Inscription de chemins au Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires |
| Délibération n°2025.025 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 22 mai 2025 et portant sur Projet solaire et éolien Cévennes Energy - Lettre d'engagement |
| Délibération n°2025-024 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 22 mai 2025 et portant sur décision modificative n°1 - Budget Lotissement |
| Délibération n°2025.023 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 22 mai 2025 et portant sur Facturation encarts publicitaire Guide Pratique de la Lozère 2025 |
Délibérations d'avril 2025 :
| Délibération n°2025.022 du Conseil Municipal Publiée le mardi 01 avril 2025 et portant sur Attribution subventions aux associations 2025 |
| Délibération n°2025.021 du Conseil Municipal Publiée le mardi 01 avril 2025 et portant sur Forfait communal école de Châteauneuf de Randon 2024.2025 |
| Délibération n°2025.020 du Conseil Municipal Publiée le mardi 01 avril 2025 et portant sur Demande de subvention FRAT 2025 - Menuiseries logements communaux rue des Hirondelles |
| Délibération n°2025.019 du Conseil Municipal Publiée le mardi 01 avril 2025 et portant sur Demande de subvention DETR 2025 - Menuiseries logements communaux rue des Hirondelles |
| Délibération n°2025.018 du Conseil Municipal Publiée le mardi 01 avril 2025 et portant sur Acquisition de la parcelle G862 - Villeneuve |
| Délibération n°2025.017 du Conseil Municipal Publiée le mardi 01 avril 2025 et portant sur Échange de terrain avec Mr et Mme NOUET - Villeneuve |
| Délibération n°2025.016 du Conseil Municipal Publiée le mardi 01 avril 2025 et portant sur Construction d'un parc photovoltaïque au lieu-dit Les Maurels |
| Délibération n°2025.015 du Conseil Municipal Publiée le mardi 01 avril 2025 et portant sur Versement d'une subvention de fonctionnement au budget annexe service eau |
| Délibération n°2025.014 du Conseil Municipal Publiée le mardi 01 avril 2025 et portant sur Vote des taux d'impositions 2025 |
| Délibération n°2025.013 du Conseil Municipal Publiée le mardi 01 avril 2025 et portant sur Délibération sur le budget primitif - LOTISSEMENT 2025 |
| Délibération n°2025.012 du Conseil Municipal Publiée le mardi 01 avril 2025 et portant sur Délibération sur le budget primitif - SERVICE EAU 2025 |
| Délibération n°2025.011 du Conseil Municipal Publiée le mardi 01 avril 2025 et portant sur Délibération sur le budget primitif - CHAUDEYRAC 2025 |
Délibérations de mars 2025 :
| Délibération n°2025.010 du Conseil Municipal Publiée le mardi 11 mars 2025 et portant sur Demande de subvention au titre des amendes de police 2025 |
| Délibération n°2025.009 du Conseil Municipal Publiée le mardi 11 mars 2025 et portant sur Attribution subventions aux associations 2025 |
| Délibération n°2025.008 du Conseil Municipal Publiée le mardi 11 mars 2025 et portant sur Demande de subvention au titre des Contrats Territoriaux - Programme voirie 2025 |
| Délibération n°2025.007 du Conseil Municipal Publiée le mardi 11 mars 2025 et portant sur Délibération 3 en 1 du Compte Financier Unique - LOTISSEMENT |
| Délibération n°2025.006 du Conseil Municipal Publiée le mardi 11 mars 2025 et portant sur 2025.006_Délibération 3 en 1 du Compte Financier Unique - SERVICE EAU |
| Délibération n°2025.005 du Conseil Municipal Publiée le mardi 11 mars 2025 et portant sur Délibération 3 en 1 du Compte Financier Unique - CHAUDEYRAC |
Délibérations de février 2025 :
| Délibération n°2025.004 du Conseil Municipal Publiée le mardi 11 février 2025 et portant sur Création d'un emploi de rédacteur territorial à temps non-complet |
| Délibération n°2025.003 du Conseil Municipal Publiée le mardi 11 février 2025 et portant sur Renouvellement de la convention d'archivage et au système d'information et de communication du CDG48 |
| Délibération n°2025.002 du Conseil Municipal Publiée le mardi 11 février 2025 et portant sur Programme travaux ONF 2025 forêt sectionale de Villeneuve |
| Délibération n°2025.001 du Conseil Municipal Publiée le mardi 11 février 2025 et portant sur Demande achat terrain section Villeneuve - G845 - Adoption du projet définitif |
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