Actes : Préfecture, Région, Département

Arrêtés préfectoraux de janvier 2026 :

Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2026-012-0002
Publié le lundi 12 janvier 2026 et portant sur autorisant le GAEC d'AGULIO a effectuer des tirs de défense simple en vue de la défense de son troupeau de bovin contre la prédation du loup sur les communes de Pelouse, Laubert et Chaudeyrac

Arrêtés préfectoraux de décembre 2025 :

Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2025-351-0002
Publié le mercredi 17 décembre 2025 et portant sur l'exercice de la pêche en eau douce dans le département de la Lozère en 2026

Arrêtés préfectoraux de novembre 2025 :

Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2025-318-0001
Publié le vendredi 14 novembre 2025 et portant sur levant les restrictions temporaires des usages de l'eau dans le département

Arrêtés préfectoraux d'octobre 2025 :

Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2025-296-0001
Publié le jeudi 23 octobre 2025 et portant sur autorisant Mmr BARBUDA Sandra à effectuer des tirs de défenses simple en vue de la défense de son troupeau ovin contre la prédation du loup sur la commune de Chaudeyrac
Arrêté préfectoral n°PREF-DLC-BLE-2025-287-017
Publié le mardi 14 octobre 2025 et portant sur portant composition du Conseil Communautaire de la Communauté des Communes Randon Margeride à compter du prochain renouvellement général des Conseils Municipaux
Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2025-283-0001
Publié le vendredi 10 octobre 2025 et portant sur fixant les niveaux de gravité des zones d'alerte et instaurant les restrictions temporaires des usages de l'eau en Lozère
Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2025-281-0005
Publié le mercredi 08 octobre 2025 et portant sur autorisant le GAEC de Bout en Bout à effectuer des tirs de défense simple en vue de la défense de son troupeau bovin contre la prédation des loup sur les communes de Chaudeyrac, Montebl, Saint Frézal d'Albuges et Mont Lozère et Goulet
Arrêté préfectoral n°DDT-SCREF-2025-281-0001
Publié le mercredi 08 octobre 2025 et portant sur à la prévention des incendies de forêt par le débroussaillement et le maintien en état débroussaillé dans le espaces exposés aux risques d'incendie de forêt

Arrêtés préfectoraux de septembre 2025 :

Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2025-262-0001
Publié le vendredi 19 septembre 2025 et portant sur fixant les niveaux de gravité des zones d'alerte et instaurant les restrictions temporaires des usages de l'eau
Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2025-246-0001
Publié le mercredi 03 septembre 2025 et portant sur fixant les niveaux de gravité des zones d'alerte et instaurant les restrictions temporaires des usages de l'eau

Arrêtés préfectoraux d'août 2025 :

Arrêté préfectoral n°2025-C-029
Publié le mardi 26 août 2025 et portant sur réglementation temporaire de la criculation sur la RN88
Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2025-225-0001
Publié le mercredi 13 août 2025 et portant sur fixant les niveaux de gravité des zones d'alerte et instaurant les restrictions temporaires des usages de l'eau dans le département

Arrêtés préfectoraux de juin 2025 :

Arrêté préfectoral n°2025-178-0001
Publié le vendredi 27 juin 2025 et portant sur fixant les niveaux de gravité des zones d'alerte et instaurant les restrictions temporaires des usages de l'eau dans le département de la Lozère
Arrêté préfectoral n°2025-C-025
Publié le vendredi 20 juin 2025 et portant sur portant réglementation temporaire de la circulation sur la RN88
Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2025-153-0003
Publié le lundi 02 juin 2025 et portant sur l'ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2025/2026
Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2025-153-0002
Publié le lundi 02 juin 2025 et portant sur interdiction de l'usage des pièges de catégories 2 dans les secteurs de présence de la loutre d'Europe et du castor d'Eurasie

Arrêtés préfectoraux d'avril 2025 :

Arrêté préfectoral n°2025-104-0004
Publié le lundi 14 avril 2025 et portant sur relatif à la pratique de la chasse du sanglier du 1er Juin au 14 Août 2025
Arrêté préfectoral n°2025-104-0003
Publié le lundi 14 avril 2025 et portant sur relatif à la pratique de la chasse du chevreuil mâle du 1er Juin 2025 à l'ouverture génrale de la chasse 2025

Documents publiés en novembre 2023 :

2023 C 275
Publié le vendredi 17 novembre 2023 et portant sur réglementation temporaire sur la RN88

Documents publiés en octobre 2023 :

23-516
Publié le jeudi 26 octobre 2023 et portant sur autorisation temporaire de restrictions de circulation sur la RD206

Documents publiés en janvier 2023 :

Département_23-013
Publié le lundi 23 janvier 2023 et portant sur Autorisation temporaire de restrictions de circulation sur la RD n°206_Commune de Chaudeyrac
Département_23-012
Publié le lundi 23 janvier 2023 et portant sur Autorisation temporaire de restrictions de circulation sur la RD n°206_Communes de Montbel et Chaudeyrac
Département_23-011
Publié le lundi 23 janvier 2023 et portant sur Autorisation temporaire de restrictions de circulation sur la RD n°206_Commune de Chaudeyrac

Accéder aux archives de plus de deux ans